Lorsque vous créez dans Optios une facture finale pour un client auquel vous avez précédemment demandé un acompte, vous verrez que cet acompte apparaît sur la facture avec une TVA de 0 %. Cela peut sembler être une erreur du logiciel, mais c’est tout à fait correct. Nous vous expliquons pourquoi ci-dessous.
Que se passe-t-il exactement ?
Lorsque votre client a payé l’acompte, la TVA a déjà été facturée à ce moment-là et reversée à l’administration fiscale. La TVA était donc déjà incluse dans le montant de cet acompte.
Sur la facture finale, l’intégralité de l’acompte — TVA déjà comprise — est déduite. Comme aucune nouvelle TVA n’est due sur ce montant, le système affiche automatiquement 0 %.
👉 Il ne s’agit pas d’une erreur : le système fonctionne exactement comme il le doit.
Exemple
Supposons que vous ayez facturé un acompte de 100 €. Plus tard, vous établissez la facture finale pour 200 € (TVA incluse).
Sur la facture finale, vous verrez alors :
Services : 165,29 € HTVA
TVA 21 % : 34,71 € (uniquement sur la partie restante, pas sur l’acompte)
Total : 200,00 €
Acompte : −100,00 €
À payer : 100,00 €
La TVA n’est calculée qu’une seule fois — sur le montant total de la prestation — et est répartie entre l’acompte et la facture finale. Il n’y a donc jamais de double imposition de la TVA.
En résumé
L’acompte comprenait déjà la TVA — celle-ci a donc déjà été payée à l’administration fiscale.
Sur la facture finale, l’acompte apparaît avec 0 % de TVA car aucune nouvelle TVA n’est due sur ce montant.
La TVA sur la facture finale concerne uniquement le montant restant.
Tout est 100 % conforme à la législation en matière de TVA.